BELA et le droit d'auteur
Le droit d'auteur a été imaginé par des auteurs afin de leur permettre de vivre de leur travail et d'assurer le rayonnement et l'intégrité de leurs créations.
Les œuvres téléchargeables sur BELA sont couvertes par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins.
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